MENTIONS LEGALES 

EDITEUR DU SITE
Ce site est édité par le Cercle Artistique de la Trinquette dit Le Trinquette Jazz club, dont le siège social est au 30 avenue Général de Gaulle 06230 Villefranche sur Mer et représenté par Jean-Charles Vernay en qualité de président de l’Association.
Contact du Cercle Artistique de la Trinquette dit Le Trinquette Jazz club : 
Jean-Charles Vernay - Adresse : 30 avenue Général de Gaulle, à Villefranche sur Mer - email : la.trinquette@orange.fr
Nom du responsable de la rédaction du site : Jean-Charles Vernay
Ce site est hébergé par la Société : IONOS sur les serveurs de IONOS SE Elgendorfer Str. 57, 56410 Montabaur en Allemagne Tél. : 0970 808 911 ou par mail :  info@ionos.fr
Le système de billetterie est hébergé par Billet web, un service édité par la société Trustweb et destiné aux organisateurs d’événements (propriété de Trustweb SASU, société au capital de 25 000€ immatriculée au R.C.S Paris).
Numéro d'immatriculation : 800 575 045 R.C.S Paris, SIRET : 800 575 045 00011 et N° de TVA : FR06800575045.
 Dont le siège social est 14 rue Ernest Psichari, 75007 Paris
Email : contact@billetweb.fr
les données de billet web sont gérées par l'Association du Cercle artistique de la trinquette, dont le siège social est au 30 avenue Général de Gaulle, 06230 Villefranche sur Mer.

Réalisation du site internet & entretien
 Magali Gord, CAE Acticop,  dont le siège social est situé au 61,  avenue Simone Veil 06200 NICE - Siret : 80378820700022 - TVA intracom : FR20803788207

Données personnelles
Les données collectées sur notre site sont destinées à trinquettejazzclub.com, elles sont strictement confidentielles et conservées à des fins de gestion de nos relations commerciales, de prospection et de statistiques et ont fait l'objet de déclaration auprès de la CNIL.Conformément aux dispositions de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, auprès de Jean-Charles Vernay, par mail à : la.trinquette@orange.fr

Conditions d'utilisation
Ce site est soumis à la loi française. En consultant ce site vous acceptez d'en respecter les conditions d'utilisation telles que celles-ci sont affichées à la date de consultation.

Objet du Site
Le présent Site diffuse des informations contractuelles et non contractuelles sur les offres de services de trinquettejazzclub.com. Dans la mesure où la mise à jour du présent site est réalisée en tenant compte de l'ensemble des activités de la société, il pourrait arriver que certaines informations nouvelles ou annoncées ne soient plus valables au moment de leur diffusion ou qu'elles soient tout simplement dépassées. trinquettejazzclub.com ne peut pas garantir, bien qu'elle fasse les efforts nécessaires, la parfaite mise à jour de toutes les informations ou agendas diffusés sur le présent site.

Respect des droits de propriété intellectuelle.
L'ensemble du contenu de ce Site (architecture, textes, photos, illustrations et logiciel …) est la propriété de trinquettejazzclub.com ou de ses prestataires techniques.
Nous attirons l'attention des visiteurs sur le fait que des photos, ou des signes particuliers peuvent également constituer des droits de propriété intellectuelle. Les marques et logos utilisés sur ce site ont été déposés, leur reproduction constituerait une contrefaçon.
Tous les droits d'utilisation sont réservés. Conformément à l'article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle toute représentation ou reproduction non expressément autorisée, intégrale ou partielle et par quelque procédé que ce soit serait illicite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Les liens
Ce site peut fournir des liens vers d'autres sites et réseaux sociaux. Ces sites sont indépendants de trinquettejazzclub.com. 
trinquettejazzclub.com n'édite pas et ne contrôle pas les sources et les contenus de ces sites ou de leurs liens avec d'autres sites.
Les liens vers ces sites ne constituent en aucune manière une approbation ou validation ou adhésion au contenu de ces sites et ne saurait dès lors être tenu pour responsable pour le contenu, les produits, les services, la publicité, les cookies ou autres éléments de ces sites ainsi que pour tous les dommages ou pertes, avérés ou allégués, consécutifs ou en relation avec l'utilisation de ces informations, services ou données disponibles sur ces sites.

Responsabilité
trinquettejazzclub.com ne saurait être tenu responsable pour quelque dommage que ce soit provenant d'une connexion au présent site.
trinquettejazzclub.com se réserve la possibilité de modification, suspension ou même d'interruption de la diffusion de tout ou partie de ce site et en particulier des liens vers d'autres sites et/ou les échanges entre visiteurs qui seraient diffusés.
Les visiteurs s'engagent à ne pas soit volontairement soit même involontairement introduire de virus ou de fichier de quelque nature que ce soit perturbant le fonctionnement du site; dans un tel cas ils en assumeraient seuls la responsabilité entière. Dans l'esprit du respect de tous, trinquettejazzclub.com poursuivra les visiteurs indélicats en justice.

Collecte d'Informations Statistiques de Navigation
trinquettejazzclub.com attire votre attention sur le fait que certaines informations peuvent être enregistrées par nos serveurs (navigateur utilisé, adresse IP, …).

Collecte et utilisation des données personnelles
trinquettejazzclub.com n'exige à aucun moment la communication par tout utilisateur de données personnelles (nom, adresse, adresse électronique, …). Toutefois, notamment pour obtenir certaines informations ou recevoir des documents, vous pourrez être amenés à communiquer certaines de vos données personnelles.
trinquettejazzclub.com vous informe que les données personnelles que vous pourriez lui communiquer en ligne sont destinées au seul usage de trinquettejazzclub.com et est responsable de leur traitement et de leur conservation. Ces données ne seront pas communiquées à des tiers à l'exclusion des tiers hébergeant le site ou intervenant(s) dans son contenu ou sa gestion.
Par ailleurs, trinquettejazzclub.com vous rappelle que conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés telle que modifiée, vous disposez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification de ces données personnelles. Vous exercez ce droit à tout moment en adressant un email l'adresse suivante : 
A chaque fois que des données à caractère personnel seront collectées sur le site, les conditions juridiques de collecte et/ou de modification des données collectées seront expressément rappelées.
L’utilisation du présent site implique l’acceptation des conditions générales d’utilisation ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées.


 COOKIES
Ils permettent l’identification de l’utilisateur en personnalisant sa consultation sur le présent site grâce à l’enregistrement d’un fichier de données sur son ordinateur. Par la présente, le visiteur reconnaît être informé de cette pratique sur  trinquettejazzclub.com et autorise l’éditeur de ce site à y procéder. Toutefois, le visiteur peut refuser l’enregistrement de cookies et/ou configurer son navigateur pour les paramétrer. De plus,  trinquettejazzclub.com s’engage à ne pas communiquer l’ensemble du contenu des cookies du site à de tierces personnes sauf en cas de réquisition légale.


INFORMATIONS
Les informations et documents du site sont présentés à titre indicatif, n’ont pas de caractère exhaustif, et ne peuvent engager la responsabilité du propriétaire du site.
Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès au site.
Sauf mention autre, les éléments accessibles sur le site sont la propriété de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage. 
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites. 
Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.
trinquettejazzclub.com décline toute responsabilité et n’est pas engagé par le référencement via des liens hypertextes, de ressources tierces présentes sur le réseau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence.
Le propriétaire du site autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de ce site, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter :

tout risque de confusion entre le site citant et le propriétaire du site

ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.

Le propriétaire du site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.


CONFIDENTIALITÉ
Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une preuve d’identité par mail à l’adresse :  la.trinquette@orange.fr . Le site ne recueille pas d’informations personnelles, et n’est pas assujetti à déclaration à la CNIL. 

Crédits La trinquette

Conditions générales de vente et Politique de confidentialité

PRÉAMBULE Toute utilisation du site de billetterie du trinquette Jazz club, Via BILLETWEB, par le client implique son acceptation sans réserve des conditions générales de vente. Les présentes conditions générales de vente sont susceptibles de modifications sans préavis. BILLETTERIE Les prix des billets sont indiqués en euros toutes taxes comprises Le tarif Réduit est exclusivement réservé aux détenteurs de la carte de Membre du cercle artistique. Chaque acheteur se prévalant d’un tarif réduit devra être en mesure de présenter sa carte personnelle valide à l’entrée du Trinquette Jazz Club. L’acheteur est informé, en temps réel, lors de la passation de sa commande sur Billetweb, de la disponibilité des places souhaitées. Chaque billet en vente constitue un droit d’entrée dématérialisé (billet électronique). Pour tout achat sur le site de vente en ligne BILLETWEB, les billets sont instantanément envoyés par mail à l’acheteur après constat de son paiement. Pour preuves d’achat et d’accès, ils seront soit imprimés par l’acheteur, soit téléchargés sur un téléphone mobile permettant l’affichage à l’écran.


Un billet est uniquement valable pour la manifestation à laquelle il donne droit. Ces informations sont mentionnées sur le billet : le nom du spectacle, le lieu de la manifestation, la date de la manifestation, l’heure de la manifestation.
Il est strictement interdit de contrefaire, dupliquer ou reproduire un billet électronique. La reproduction et l'utilisation de la copie de ce billet sont passibles de poursuites pénales. CARTE DE MEMBRE La carte de Membre du cercle artistique donne accès au tarif Membre et autres offres à destination des Membres. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ Les données personnelles recueillies dans le cadre des services proposés sur www.trinquettejazzclub.com sont traitées selon des protocoles sécurisés et permettent au Trinquette Jazz Club, ainsi qu’au Cercle Artistique de la Trinquette de gérer les services qui vous sont proposés via cette plateforme informatique. Pour toute information ou afin d’exercer vos différents droits (accès, rectification, oubli, limitation, portabilité, opposition…), sur les traitements de vos données personnelles gérées par le Trinquette Jazz club, ainsi que par le Cercle Artistique de la Trinquette, vous pouvez contacter le responsable des traitements : par mail : info@trinquettejazzclub.com ou par courrier signé à : TRINQUETTE JAZZ CLUB
30 avenue Charles de Gaulle Port de la Darse
06230 Villefranche Sur Mer En cas de violation de droits constatée dans le traitement de vos données personnelles, vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL). COLLECTE DIRECTE DE DONNEES A CARACTERE PERSONNEL Processus d'achat et de collecte de données à caractère personnel La plateforme peut être amenée à collecter différentes données personnelles afin de nous permettre de fournir le ou les services demandés. Cette collecte peut s’effectuer soit via une série de formulaires renseignés soit directement par vos soins lors de transactions «en ligne», soit par un opérateur billetterie et d’après les renseignements que vous lui fournissez. Carte de membre Lors de la création de votre carte de Membre, vous donnez votre consentement sur la collecte et le traitement des informations demandées : nom, prénom, e-mail, adresse, adresse, code postal, ville, téléphone, date de naissance. Ces différentes informations sont collectées conformément à notre intérêt légitime afin de pouvoir créer et gérer votre carte d’abonnement, obtenir des informations statistiques sur nos abonnés/adhérents et, le cas échéant, faire l’objet d’un traitement automatisé ou profilage dans le cadre de notre politique de marketing et afin de vous fournir des services ou offres complémentaires (invitations, newsletter).
Listes de diffusion Notre plateforme de billetterie permet la collecte d’informations personnelles ayant pour utilisation les listes de diffusion suivantes: • « Newsletter » : lettre d’information électronique destinée à vous informer sur les concerts événements et les activités proposées par le Trinquette Jazz club et le Cercle Artistique de la Trinquette En cochant la ou les cases correspondantes sur nos différents formulaires, vous donnez votre consentement afin de pouvoir être contacté par le service correspondant. Chaque envoi contient un lien http vous permettant de vous désabonner à tout moment. Nos listes de diffusion sont gérées par la plateforme Brevo. Exploitation des données collectées hors de notre plateforme Les données collectées par notre plateforme ne sont en aucun cas cédées ou commercialisées auprès de tiers. Elles peuvent néanmoins, et le cas échéant, être exploitées et transférées sur des applications tierces dans le cadre de différents traitements :
Pour le traitement de la transaction bancaire, lors de l’achat en ligne via Billetweb. Aucune donnée bancaire n’est collectée ni stockée sur notre plateforme lors de cette procédure.
Dans le cadre de l’exploitation des listes de diffusion
Afin d’exploiter et de gérer (désabonnement) les listes de diffusion, et de router les informations concernées
Vous pouvez exercer votre droit d’opposition gratuitement et à tout moment en nous contactant à l’adresse indiquée en préambule de notre POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE.

Durée de conservation Nous conserverons vos informations personnelles sur nos systèmes aussi longtemps que nécessaire pour l’activité concernée, sauf demande de fermeture de compte et d’exercice de votre droit à l’oubli - et dans le respect et la limite des obligations légales de conservation de document relatives à notre activité commerciale.
PAIEMENT ET DONNÉES PERSONNELLES Tout paiement effectué à partir du site de Billetweb se fait exclusivement par carte bancaire après acceptation par l’acheteur des présentes conditions générales de vente.
Seule l’acceptation du paiement vaut validation de la vente et entraîne l’édition des billets et ou numéro d’abonné.
Les données personnelles et confidentielles collectées lors des transactions sont exclusivement destinées à la gestion des dossiers billetterie et fichiers abonnés et ne sont à aucun moment destinées à être vendues, commercialisées ou louées à un tiers.
L'acheteur dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition sur ses informations personnelles, en adressant un courrier libellé à l'adresse suivante :
Trinquette Jazz Club - 30, avenue du Général de Gaulle, Port de la Darse - 06230 Villefranche sur Mer ou par mail à info@trinquettejazzclub.com CONTACT Pour toutes informations, suggestions ou réclamations, merci d'écrire à l'adresse suivante : Trinquette Jazz Club - 30, avenue du Général de Gaulle, Port de la Darse - 06230 Villefranche sur Mer ou par mail à info@trinquettejazzclub.com